FONDS D'ACTION L'ESSOR - Permis de construire et DP

Active
753170687 Association déclarée Créée le 15/11/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FONDS D'ACTION L'ESSOR

FONDS D'ACTION L'ESSOR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-en-Velay.

Profil et organisation

FONDS D'ACTION L'ESSOR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92200 à Neuilly-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDS D'ACTION L'ESSOR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
15/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de FONDS D'ACTION L'ESSOR

Activité d’urbanisme de FONDS D'ACTION L'ESSOR

FONDS D'ACTION L'ESSOR compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2016 - 04/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDS D'ACTION L'ESSOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/04/2016 - 04/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONDS D'ACTION L'ESSOR

1 autorisation sur la période 04/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS D'ACTION L'ESSOR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Lavastre, Le Puy-en-Velay (43000) PC Locaux AV153 1 526 m² 219 m² 2016/04/04

Répartition géographique des autorisations de FONDS D'ACTION L'ESSOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FONDS D'ACTION L'ESSOR

Sources des informations sur FONDS D'ACTION L'ESSOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDS D'ACTION L'ESSOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDS D'ACTION L'ESSOR ?
FONDS D'ACTION L'ESSOR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDS D'ACTION L'ESSOR ?
Le profil de FONDS D'ACTION L'ESSOR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDS D'ACTION L'ESSOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDS D'ACTION L'ESSOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDS D'ACTION L'ESSOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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