2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
5
FONDATION TERRE DE LIENS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Campagne-sur-Arize.
FONDATION TERRE DE LIENS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26400 à Crest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION TERRE DE LIENS compte 5 autorisations recensées sur la période 20/08/2019 - 15/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION TERRE DE LIENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 20/08/2019 - 15/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Campagne-sur-Arize.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION TERRE DE LIENS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L_Auribelle Basse, Pézenas (34120) | PC Locaux | BC75 | 44 800 m² | 200 m² | 2023/09/15 |
4 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Marcoulies Lieu-Dit La Terrassade, Campagne-sur-Arize (09350) | PC Logement | 0B1214 | 7 360 m² | 90 m² | 2019/10/28 |
| Route De Marcoulies, Campagne-sur-Arize (09350) | PC Logement | 0B1214 | 7 200 m² | 90 m² | 2019/10/28 |
| La Piche, Campagne-sur-Arize (09350) | PC Logement | 0B1300 | 11 342 m² | 88 m² | 2019/10/28 |
| Route De Montfa Ferme De Portecluse, Campagne-sur-Arize (09350) | PC Locaux | 0B1213 | 4 000 m² | 831 m² | 2019/08/20 |
1 à 5 sur 5 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
