Présentation détaillée de FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amiens.
Profil et organisation
FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49100 à Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
Permis de construire et DP de FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
Activité d’urbanisme de FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE compte 2
autorisations recensées
sur la période 23/09/2020 - 05/12/2022,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
23/09/2020 - 05/12/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
2 autorisations sur la période 23/09/2020 - 05/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Amiens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE ?
FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE ?
Le profil de FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE D INSPIRATION CHRETIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.