2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
FONDATION CULTURELLE MAROCAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hombourg-Haut.
FONDATION CULTURELLE MAROCAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57470 à Hombourg-Haut.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION CULTURELLE MAROCAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2022 - 05/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION CULTURELLE MAROCAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/09/2022 - 05/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hombourg-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION CULTURELLE MAROCAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Peupliers, Hombourg-Haut (57470) | DP Locaux | 15379, 15545 | 352 m² | 15 m² | 2023/09/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Peupliers, Hombourg-Haut (57470) | DP Locaux | 15545, 15248 | 399 m² | 7 m² | 2022/09/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
