FONDATION CULTURELLE MAROCAINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
FONDATION CULTURELLE MAROCAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hombourg-Haut.
Profil et organisation
FONDATION CULTURELLE MAROCAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57470 à HOMBOURG-HAUT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- FCM
- Date de création
- 01/01/1994
Siège social
Permis de construire et DP de FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
Activité d’urbanisme de FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
FONDATION CULTURELLE MAROCAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2022 - 05/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION CULTURELLE MAROCAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
2 autorisations sur la période 13/09/2022 - 05/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hombourg-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION CULTURELLE MAROCAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Peupliers, Hombourg-Haut (57470) | DP Locaux | 15379, 15545 | 352 m² | 15 m² | 2023/09/05 |
| 6 Rue Des Peupliers, Hombourg-Haut (57470) | DP Locaux | 15545, 15248 | 399 m² | 7 m² | 2022/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONDATION CULTURELLE MAROCAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.