2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alluyes.
FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28800 à Alluyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 06/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Alluyes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Av Chevallier Debeausse, Alluyes (28800) | PC Locaux | B809, B808 | 36 373 m² | 11 m² | 2013/09/06 |
| 3 Av Chevallier Debeausse, Alluyes (28800) | PC Locaux | B809, B808 | 36 373 m² | 405 m² | 2013/09/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
