FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE - Permis de construire et DP

Active
779868728 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lyon.

Profil et organisation

FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 69008 LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
FONDATION A.R.H.M
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

Activité d’urbanisme de FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/04/2015 - 04/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

21/04/2015 - 04/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

4 autorisations sur la période 21/04/2015 - 04/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
290 Route De Vienne, Lyon (69000) PC Locaux CM16 211 340 m² 2 582 m² 2025/02/04
290 Route De Vienne, Lyon (69000) PC Locaux CM16 211 340 m² 172 m² 2020/02/28
50 Rue De Marseille, Lyon (69000) DP Locaux AP9 375 m² 2016/12/25
24/26 Route De Corbas, Mions (69780) PC Locaux AX322 3 029 m² 969 m² 2015/04/21

Répartition géographique des autorisations de FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

Sources des informations sur FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE ?
FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE ?
Le profil de FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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