3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lyon.
FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69008 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/04/2015 - 04/02/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/04/2015 - 04/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Lyon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 290 Route De Vienne, Lyon (69000) | PC Locaux | CM16 | 211 340 m² | 2 582 m² | 2025/02/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 290 Route De Vienne, Lyon (69000) | PC Locaux | CM16 | 211 340 m² | 172 m² | 2020/02/28 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue De Marseille, Lyon (69000) | DP Locaux | AP9 | — | 375 m² | 2016/12/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24/26 Route De Corbas, Mions (69780) | PC Locaux | AX322 | 3 029 m² | 969 m² | 2015/04/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.