2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
FOND DE DOTATION HANDICAP SOLIDARITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Velaux.
FOND DE DOTATION HANDICAP SOLIDARITE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13680 à Lançon-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FOND DE DOTATION HANDICAP SOLIDARITE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/11/2023 - 24/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOND DE DOTATION HANDICAP SOLIDARITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/11/2023 - 24/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Velaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOND DE DOTATION HANDICAP SOLIDARITE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plateau De La Palun, Velaux (13880) | PC Locaux | BD194, BD195 | 656 m² | 205 m² | 2023/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
