2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
FONCIEREMENT-IMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Villeneuve.
FONCIEREMENT-IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIEREMENT-IMMO compte 4 autorisations recensées sur la période 27/01/2021 - 20/10/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIEREMENT-IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/01/2021 - 20/10/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Villeneuve.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIEREMENT-IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue D'alma, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Mixte | AL114 | 280 m² | 283 m² | 2023/10/20 |
| 553 Route De Theize, Porte des Pierres Dorées (69400) | PC Logement | OA980, OA981 | 693 m² | 189 m² | 2023/03/09 |
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 107 Route De St Trivier, Villeneuve (01480) | PC Logement | 0D897, 0D1116 | — | 545 m² | 2021/04/12 |
| 107 Route De Saint Trivier, Villeneuve (01480) | PC Logement | 0D899, 0D897 | 1 671 m² | 729 m² | 2021/01/27 |
1 à 4 sur 4 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Villeneuve
2 autorisations
Porte des Pierres Dorées
1 autorisation
Villefranche-sur-Saône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
