Permis de construire n° 0691592300004 à Porte des Pierres Dorées pour 189 m² de logement, 553 route de Theize

PC n°00144621V0005 Terminé

20 oct. 2023

107 route de St Trivier

Villeneuve (01480)

PC n°00144620V0015 Annulé

12 avr. 2021

107 route de Saint Trivier

Villeneuve (01480)

PC n°0691142500013 Logement Autorisé

27 janv. 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691592300004
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69114 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	9 mars 2023
Date de dépôt	09/03/2023
Dernière mise à jour (DPC)	05/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même voie, route de Theize à Porte des Pierres Dorées (69400)

Les 2 autres permis de construire recensés route de Theize depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

485 route de Theize

PC n°0691592100049 Logement Autorisé

13/11/2025 83 m² SDP

route de Theize

09/05/2022 291 m² SDP SPECIFIQ'IMMOBILIER

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Porte des Pierres Dorées

PC n°0691592200018 Logement Autorisé

Montee de la Creuse Jarnioux

12 nov. 2022 243 m² SDP SAS SERRA CONSTRUCTION

PC n°0691592200022 Logement Autorisé

364 Montee Saint Eloi

Transformation avec extension

10 déc. 2022 91 m² SDP YMSK ARCHITECTURE ET INTERIEURS

PC n°0691592200028 Locaux Autorisé

410 route de Pouilly

19 janv. 2023 564 m² SDP LES BORDS DE POUILLY

DP n°0691592300022 Logement Autorisé

255 Montee des Tiers Liergues

Extension sans transformation

20 mars 2023 26 m² SDP

PC n°0691592300001 Logement Autorisé

chemin de la Carriere

DP n°0691592300049 Locaux Autorisé

27 avr. 2023 255 m² SDP

264 route de Tous Vents Jarnioux