2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
FONCIERE OCCITANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.
FONCIERE OCCITANE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE OCCITANE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 07/05/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE OCCITANE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE OCCITANE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Roger Salengro, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PC Logement | CE260 | 221 m² | 94 m² | 2013/01/09 |
2 autorisations sur la période 06/08/2013 - 07/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Cazouls-lès-Béziers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Mas Du Juge, Clermont-l'Hérault (34800) | PA | CX99 | 2 953 m² | 2014/05/07 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rues Des Recphares Tourville Augereau Et Descarte, Cazouls-lès-Béziers (34370) | PA | B188 | — | 2013/08/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Bagnols-sur-Cèze
1 autorisation
Cazouls-lès-Béziers
1 autorisation
Clermont-l'Hérault
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
