2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
FONCIERE MOOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Allues.
FONCIERE MOOS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69170 à Tarare.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE MOOS compte 3 autorisations recensées sur la période 30/09/2021 - 04/04/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE MOOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/09/2021 - 04/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement aux Allues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE MOOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Rue Savoie, Tarare (69170) | DP Locaux | AV52 | 222 m² | 222 m² | 2022/04/04 |
| 780 Boulevard De La Turdine, Saint-Forgeux (69490) | PC Locaux | AE170 | 6 000 m² | 1 398 m² | 2022/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Le Dou Du Pont, Les Allues (73550) | PC Logement | L3051, L3050 | 1 171 m² | 460 m² | 2021/09/30 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
