2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Ars-sur-Formans.
FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66100 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2021 - 06/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/02/2021 - 06/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Ars-sur-Formans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 945 Route Du Village, Belmont-Tramonet (73330) | PC Logement | B1068, B1069 | 8 722 m² | 1 904 m² | 2021/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 4 départements - 3 régions
Ars-sur-Formans
1 autorisation
Belmont-Tramonet
1 autorisation
L'Île-Bouchard
1 autorisation
Pamiers
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
