3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
FONCIERE BOUVARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bessay-sur-Allier.
FONCIERE BOUVARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01250 à Ceyzériat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIERE BOUVARD compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2014 - 21/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE BOUVARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/04/2014 - 21/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bessay-sur-Allier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE BOUVARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Buffon, Dole (39100) | PC Locaux | AH194 | 28 201 m² | 4 134 m² | 2022/12/21 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Rte De Moulins, Bessay-sur-Allier (03340) | PC Locaux | AB106, AB10 | 38 859 m² | 257 m² | 2014/04/15 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.