FONCIER K - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
487636417 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/2006

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de FONCIER K

FONCIER K est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Fousseret.

Profil et organisation

FONCIER K est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31100 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIER K
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONCIER K

Activité d’urbanisme de FONCIER K

FONCIER K compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2021 - 20/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER K, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2021 - 20/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONCIER K

1 autorisation sur la période 28/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Fousseret. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIER K dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu Dit ""Soubies"", Le Fousseret (31430) PC Logement AB80 3 035 m² 276 m² 2021/09/28

Permis d'aménager de FONCIER K

1 autorisation sur la période 20/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Fousseret. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Soubies, Le Fousseret (31430) PA AB80 3 035 m² 2023/03/20

Répartition géographique des autorisations de FONCIER K

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONCIER K

Sources des informations sur FONCIER K

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIER K

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIER K ?
FONCIER K est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIER K ?
Le profil de FONCIER K recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIER K apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIER K concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIER K signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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