2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
5
FONCIER DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Clermont-l'Hérault.
FONCIER DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34990 à Juvignac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONCIER DEVELOPPEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 18/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIER DEVELOPPEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/03/2013 - 18/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Clermont-l'Hérault.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Rouviere Les Salelles, Soubès (34700) | PA | B903, B902 | — | 2013/11/09 |
| Fontainebleau, Clermont-l'Hérault (34800) | PA | CL10, CL23 | 23 878 m² | 2013/09/17 |
| La Barriere, Clermont-l'Hérault (34800) | PA | CT43, CT148 | 5 380 m² | 2013/03/11 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
