3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FERME HABITAT SOLIDAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
FERME HABITAT SOLIDAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME HABITAT SOLIDAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 01/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME HABITAT SOLIDAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME HABITAT SOLIDAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Ch Du Manel, Toulouse (31100) | PC Mixte | AW187, AW190 | 1 840 m² | 230 m² | 2016/09/01 |
| 15 Bi Ch Du Manel, Toulouse (31100) | PC Mixte | AW191, AW194 | 1 688 m² | 230 m² | 2016/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.