2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FERME EMMAUS MAISONCELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lusignan.
FERME EMMAUS MAISONCELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86600 à Lusignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME EMMAUS MAISONCELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2022 - 15/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME EMMAUS MAISONCELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/07/2022 - 15/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lusignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME EMMAUS MAISONCELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maisoncelle, Lusignan (86600) | PC Logement | F203, F204 | 39 120 m² | 140 m² | 2023/09/15 |
| Maisoncelle, Lusignan (86600) | PC Locaux | F203, F204 | 39 120 m² | 269 m² | 2023/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maisoncelle, Lusignan (86600) | DP Locaux | F209, F210 | 6 853 m² | 1 824 m² | 2022/07/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
