2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
FERME DU RU PAISIBLE EARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournières.
FERME DU RU PAISIBLE EARL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14330 à Tournières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DU RU PAISIBLE EARL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2022 - 08/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU RU PAISIBLE EARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2022 - 08/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tournières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU RU PAISIBLE EARL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 384 Chemin Du Marcelet, Tournières (14330) | PC Locaux | B73, B74 | 30 475 m² | 120 m² | 2023/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Marcelet, Tournières (14330) | DP Locaux | B74 | 2 600 m² | 768 m² | 2022/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
