FERME DU RU PAISIBLE EARL - Permis de construire et DP

Active
904182888 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 11/10/2021

Présentation détaillée de FERME DU RU PAISIBLE EARL

FERME DU RU PAISIBLE EARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournières.

Profil et organisation

FERME DU RU PAISIBLE EARL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14330 à TOURNIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME DU RU PAISIBLE EARL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
FRP EARL
Date de création
11/10/2021

Siège social

Permis de construire et DP de FERME DU RU PAISIBLE EARL

Activité d’urbanisme de FERME DU RU PAISIBLE EARL

FERME DU RU PAISIBLE EARL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2022 - 08/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU RU PAISIBLE EARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/03/2022 - 08/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME DU RU PAISIBLE EARL

2 autorisations sur la période 17/03/2022 - 08/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tournières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU RU PAISIBLE EARL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
384 Chemin Du Marcelet, Tournières (14330) PC Locaux B73, B74 30 475 m² 120 m² 2023/06/08
Marcelet, Tournières (14330) DP Locaux B74 2 600 m² 768 m² 2022/03/17

Répartition géographique des autorisations de FERME DU RU PAISIBLE EARL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FERME DU RU PAISIBLE EARL

Sources des informations sur FERME DU RU PAISIBLE EARL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DU RU PAISIBLE EARL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DU RU PAISIBLE EARL ?
FERME DU RU PAISIBLE EARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DU RU PAISIBLE EARL ?
Le profil de FERME DU RU PAISIBLE EARL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME DU RU PAISIBLE EARL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME DU RU PAISIBLE EARL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME DU RU PAISIBLE EARL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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