FERME DU PALENC - Permis de construire et DP

Active
933095192 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2024

Infos clés

Présentation détaillée de FERME DU PALENC

FERME DU PALENC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espezel.

Profil et organisation

FERME DU PALENC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 11340 à ESPEZEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME DU PALENC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/10/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de FERME DU PALENC

Activité d’urbanisme de FERME DU PALENC

FERME DU PALENC compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2024 - 11/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU PALENC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/12/2024 - 11/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME DU PALENC

2 autorisations sur la période 03/12/2024 - 11/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Espezel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU PALENC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 De Roquefeuil, Espezel (11340) PC Locaux ZD252 21 662 m² 60 m² 2026/05/11
11 Chemin De Roquefeuil, Espezel (11340) PC Locaux ZD127 60 m² 2024/12/03

Répartition géographique des autorisations de FERME DU PALENC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FERME DU PALENC

Sources des informations sur FERME DU PALENC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME DU PALENC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME DU PALENC ?
FERME DU PALENC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME DU PALENC ?
Le profil de FERME DU PALENC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME DU PALENC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME DU PALENC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME DU PALENC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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