FERME DU MAS DE THOMAS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.45Z Élevage d'ovins et de caprins
Siège
Lot (46)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de FERME DU MAS DE THOMAS
FERME DU MAS DE THOMAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sulpice.
Profil et organisation
FERME DU MAS DE THOMAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 46160 SAINT-SULPICE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FERME DU MAS DE THOMAS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1990
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de FERME DU MAS DE THOMAS
Activité d’urbanisme de FERME DU MAS DE THOMAS
FERME DU MAS DE THOMAS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2018 - 14/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU MAS DE THOMAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FERME DU MAS DE THOMAS
2 autorisations sur la période 30/12/2018 - 14/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sulpice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU MAS DE THOMAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Mas De Thomas Est, Saint-Sulpice (46160) | PC Locaux | AD199, AD185 | — | 2 m² | 2025/05/14 |
| Mas De Thomas Est, Saint-Sulpice (46160) | PC Locaux | AD148 | — | 3 063 m² | 2018/12/30 |
Répartition géographique des autorisations de FERME DU MAS DE THOMAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FERME DU MAS DE THOMAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FERME DU MAS DE THOMAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.