2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
FERME DU BOCAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandchamp-des-Fontaines.
FERME DU BOCAGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44119 à Grandchamp-des-Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DU BOCAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2023 - 22/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU BOCAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/07/2023 - 22/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Grandchamp-des-Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU BOCAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 245 Route Des Landes, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | PC Locaux | G243, G253 | 17 320 m² | 91 m² | 2023/11/22 |
| 245 Route Des Landes, Grandchamp-des-Fontaines (44119) | DP Locaux | G243, G253 | 17 800 m² | 1 599 m² | 2023/07/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
