2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
FERME DU BASSIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sennecey-lès-Dijon.
FERME DU BASSIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FERME DU BASSIN compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2016 - 29/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DU BASSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sennecey-lès-Dijon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DU BASSIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Chemin De La Rente Du Bass, Sennecey-lès-Dijon (21800) | PC Locaux | ZA116, ZA119 | 5 340 m² | 74 m² | 2016/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
