FERME D'ELODIE ET JULIEN - Permis de construire et DP

Active
838366490 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/03/2018

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FERME D'ELODIE ET JULIEN

FERME D'ELODIE ET JULIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bétaille.

Profil et organisation

FERME D'ELODIE ET JULIEN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46110 à BETAILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FERME D'ELODIE ET JULIEN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
FEJ
Date de création
21/03/2018

Siège social

Permis de construire et DP de FERME D'ELODIE ET JULIEN

Activité d’urbanisme de FERME D'ELODIE ET JULIEN

FERME D'ELODIE ET JULIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2022 - 16/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FERME D'ELODIE ET JULIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2022 - 16/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FERME D'ELODIE ET JULIEN

2 autorisations sur la période 01/07/2022 - 16/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bétaille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME D'ELODIE ET JULIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Coudene, Bétaille (46110) PC Locaux AH106 4 056 m² 288 m² 2023/03/16
Moutou, Bétaille (46110) PC Locaux AH101, AH109 19 442 m² 506 m² 2022/07/01

Répartition géographique des autorisations de FERME D'ELODIE ET JULIEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FERME D'ELODIE ET JULIEN

Sources des informations sur FERME D'ELODIE ET JULIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FERME D'ELODIE ET JULIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FERME D'ELODIE ET JULIEN ?
FERME D'ELODIE ET JULIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FERME D'ELODIE ET JULIEN ?
Le profil de FERME D'ELODIE ET JULIEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FERME D'ELODIE ET JULIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FERME D'ELODIE ET JULIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FERME D'ELODIE ET JULIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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