FERME DE MORMAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de FERME DE MORMAL
FERME DE MORMAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ruesnes.
Profil et organisation
FERME DE MORMAL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59530 à RUESNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FERME DE MORMAL
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2015
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de FERME DE MORMAL
Activité d’urbanisme de FERME DE MORMAL
FERME DE MORMAL compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2021 - 11/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DE MORMAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FERME DE MORMAL
2 autorisations sur la période 15/02/2021 - 11/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Ruesnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DE MORMAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Cateau Hameau Du Viterlan, Salesches (59218) | PC Locaux | ZE19, ZE20 | 28 349 m² | 1 722 m² | 2026/03/11 |
| 12 Rue De Bermerain, Ruesnes (59530) | PC Locaux | A1299, A261 | 10 126 m² | 612 m² | 2021/02/15 |
Répartition géographique des autorisations de FERME DE MORMAL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FERME DE MORMAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FERME DE MORMAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.