2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
FEDERATION NATIONALE DES CMR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autrans-Méaudre en Vercors.
FEDERATION NATIONALE DES CMR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94130 à Nogent-sur-Marne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION NATIONALE DES CMR compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2016 - 16/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION NATIONALE DES CMR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Autrans-Méaudre en Vercors.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION NATIONALE DES CMR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1040 Rte De Charande Eybertiere, Autrans-Méaudre en Vercors (38112) | PC Locaux | C306 | 3 977 m² | 139 m² | 2016/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
