2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
7
FEDERATION DEPARTEMENTALE CHASSEURS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Andrézieux-Bouthéon.
FEDERATION DEPARTEMENTALE CHASSEURS est enregistré sous la forme juridique Autre personne morale de droit privé, avec un siège déclaré 42160 à Andrézieux-Bouthéon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION DEPARTEMENTALE CHASSEURS compte 7 autorisations recensées sur la période 15/09/2016 - 09/02/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPARTEMENTALE CHASSEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 15/09/2016 - 09/02/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Andrézieux-Bouthéon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE CHASSEURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puits A Marne, Roye (80700) | PC Locaux | ZS38/4, ZB21/1 | 104 242 m² | 2 853 m² | 2016/09/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 2 départements - 2 régions
Andrézieux-Bouthéon
2 autorisations
Feurs
1 autorisation
Marclopt
1 autorisation
Roye
1 autorisation
Saint-Galmier
1 autorisation
Saint-Romain-le-Puy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
