Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Vallee De L'ay, La Feuillie (50190) | PD | ZD12, ZN2 | — | 2016/06/10 |
FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE - Permis de démolir
Active
780882197
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Feuillie.
Profil et organisation
FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50750 à Canisy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
Activité d’urbanisme de FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2016 - 10/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/06/2016 - 10/06/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
1 autorisation sur la période 10/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Feuillie.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL
SIREN 780874392
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PD
BON SAUVEUR DE LA MANCHE
SIREN 780901559
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
AAJD
SIREN 780856910
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE
SIREN 309084424
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE
SIREN 780912713
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
OGEC GESTION SAINT JOSEPH
SIREN 780874939
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
Sources des informations sur FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE ?
FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE ?
Le profil de FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDER MANCHE PECHE PROTECTION ACQUATIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable