2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
FEDER DES ASS CULTURELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Baillif.
FEDER DES ASS CULTURELLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97139 aux Abymes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDER DES ASS CULTURELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2014 - 14/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDER DES ASS CULTURELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/08/2014 - 14/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Baillif.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDER DES ASS CULTURELLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Capesterre-de-Marie-Galante (97140) | PC Locaux | AI337 | 880 m² | 141 m² | 2014/08/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
