2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aiton.
FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73230 à Saint-Alban-Leysse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2019 - 20/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Yenne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Camping Du Haut-Rhone, Yenne (73170) | DP Locaux | C2825 | 2 880 m² | 12 m² | 2019/05/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 20/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aiton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Plan D Eau De Barouchat Les Verneys, Aiton (73220) | PA | E1045, E1063 | — | 2021/09/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
