FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
304488695 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aiton.

Profil et organisation

FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73230 à SAINT-ALBAN-LEYSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

Activité d’urbanisme de FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2019 - 20/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2019 - 20/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

1 autorisation sur la période 26/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Yenne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Camping Du Haut-Rhone, Yenne (73170) DP Locaux C2825 2 880 m² 12 m² 2019/05/26

Permis d'aménager de FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

1 autorisation sur la période 20/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Aiton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Plan D Eau De Barouchat Les Verneys, Aiton (73220) PA E1045, E1063 2021/09/20

Répartition géographique des autorisations de FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

Sources des informations sur FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU ?
FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU ?
Le profil de FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FED SAVOIE PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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