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FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE - Permis de construire et DP

Active
782395636 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Digne-les-Bains.

Profil et organisation

FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 04000 à Digne-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

Activité d’urbanisme de FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2022 - 30/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2022 - 30/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

1 autorisation sur la période 30/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Digne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
3 Traverse Des Eaux Chaudes, Digne-les-Bains (04000) DP Locaux AK984 2 581 m² 7 m² 2022/08/30

Répartition géographique des autorisations de FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Digne-les-Bains

1 autorisation

Demandeurs comparables à FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES
SIREN 314271677
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT CHARLES
SIREN 482599743
Même secteur et même département
3 autorisations 2 PC 1 PD
ADAPEI DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
SIREN 782389787
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
ASS DES AMIS DU PRIEURE DE GANAGOBIE
SIREN 305543928
Même secteur et même département
2 autorisations 2 PC
SYNDICAT ECOLE DU SKI FRANCAIS
SIREN 309135473
Même secteur et même département
2 autorisations 2 PC
ESF ALLOS LE SEIGNUS
SIREN 328860168
Même secteur et même département
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE ?
FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE ?
Le profil de FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FED AHP PECHE PROTECT MILIEU AQUATIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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