Présentation détaillée de FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taninges.
Profil et organisation
FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74130 à Bonneville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
Activité d’urbanisme de FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/02/2016 - 22/02/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2016 - 22/02/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
1 autorisation sur la période 22/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI ?
FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI ?
Le profil de FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAUCIGNY MONT BLANC DEVELOPPEMENT- MAISON DE L EMPLOI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.