F2ML - Permis de construire et DP

Active
909398091 Société civile immobilière Créée le 16/11/2021

Infos clés

Présentation détaillée de F2ML

F2ML est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-du-Frêne.

Profil et organisation

F2ML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01430 à Saint-Martin-du-Frêne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
F2ML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/11/2021

Siège social

Permis de construire et DP de F2ML

Activité d’urbanisme de F2ML

F2ML compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2022 - 16/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour F2ML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2022 - 16/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de F2ML

1 autorisation sur la période 16/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Frêne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à F2ML dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de F2ML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à F2ML

Sources des informations sur F2ML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur F2ML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à F2ML ?
F2ML est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à F2ML ?
Le profil de F2ML recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes F2ML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à F2ML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à F2ML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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