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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL - Permis de construire et DP

Active
441752599 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 21/03/2002

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Charente-Maritime (17)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-l'Isle.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17330 à Saint-Pierre-de-l'Isle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
21/03/2002
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2017 - 10/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/02/2017 - 10/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

1 autorisation sur la période 10/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-l'Isle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Pierre-de-l'Isle

1 autorisation

Département représenté

Charente-Maritime (17)

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

RENAUD & FILS SARL
SIREN 330852534
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
SCEA BOULLE
SIREN 402249072
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
HUITRES GEAY
SIREN 801498064
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
EARL LAPREE
SIREN 390176840
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GABORIAU
SIREN 399502012
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
PEPINIERES ROUBERTY SARL
SIREN 403200504
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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