EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU - Permis de construire et DP

Active
511034845 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2009

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-la-Bussière.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69550 à SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2009

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU compte 2 autorisations recensées sur la période 05/10/2024 - 10/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/10/2024 - 10/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

2 autorisations sur la période 05/10/2024 - 10/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-la-Bussière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Chapelle, Saint-Jean-la-Bussière (69550) PC Locaux A86 40 110 m² 1 389 m² 2025/06/10
La Chapelle, Saint-Jean-la-Bussière (69550) PC Locaux A86 40 110 m² 1 389 m² 2024/10/05

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU TATU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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