EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET - Permis de construire et DP

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492194436 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2006

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bancourt.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62450 à BANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/2006
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 28/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2013 - 28/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

2 autorisations sur la période 05/02/2013 - 28/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Fremicourt, Bancourt (62450) PC Locaux ZI91, ZI90 102 778 m² 151 m² 2020/07/28
Rue De Fremicourt, Bancourt (62450) PC Locaux ZI90, ZI91 32 355 m² 502 m² 2013/02/05

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU RUISSEAU COLINET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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