2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Norroy-le-Veneur.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57140 à Norroy-le-Veneur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES compte 3 autorisations recensées sur la période 21/09/2018 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/09/2018 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Norroy-le-Veneur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Du Moulin Aux Pres, Norroy-le-Veneur (57140) | PC Locaux | 0C862, 0C865 | 13 958 m² | 1 m² | 2024/08/05 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin Aux Pres, Norroy-le-Veneur (57140) | PC Locaux | C951 | 13 958 m² | 552 m² | 2020/02/20 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin Aux Pres, Norroy-le-Veneur (57140) | PC Locaux | C951 | 13 958 m² | 396 m² | 2018/09/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
