EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES - Permis de construire et DP

Active
531668630 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2011

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Norroy-le-Veneur.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 57140 à NORROY-LE-VENEUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2011
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES compte 3 autorisations recensées sur la période 21/09/2018 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/09/2018 - 05/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

3 autorisations sur la période 21/09/2018 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Norroy-le-Veneur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Moulin Aux Pres, Norroy-le-Veneur (57140) PC Locaux 0C862, 0C865 13 958 m² 1 m² 2024/08/05
Moulin Aux Pres, Norroy-le-Veneur (57140) PC Locaux C951 13 958 m² 552 m² 2020/02/20
Moulin Aux Pres, Norroy-le-Veneur (57140) PC Locaux C951 13 958 m² 396 m² 2018/09/21

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU MOULIN AUX PRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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