EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS - Permis de construire et DP

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495353351 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2007

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréchou.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47600 à FRECHOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Sigle
EARL DES ROSIERS
Date de création
01/03/2007
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2017 - 22/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/04/2017 - 22/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

2 autorisations sur la période 28/04/2017 - 22/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fréchou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Parnau Carme, Fréchou (47600) PC Locaux 0C159, 0C166 22 415 m² 7 545 m² 2025/07/22
""Carme"", Fréchou (47600) PC Locaux C158, C164 63 289 m² 9 966 m² 2017/04/28

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ROSIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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