3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bron.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03000 à Coulandon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 01/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2013 - 01/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Rue De La Pagere, Bron (69500) | PC Logement | A1047 | 534 m² | 215 m² | 2014/10/01 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Vc N 36, Malicorne (03600) | DP Locaux | AA23 | 4 635 m² | 7 m² | 2013/06/06 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.