EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS - Permis de construire et DP

Cessée
503896623 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bron.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 03000 COULANDON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
EARL DES CARRONS
Date de création
01/04/2008

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 01/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2013 - 01/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

2 autorisations sur la période 06/06/2013 - 01/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Bron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Rue De La Pagere, Bron (69500) PC Logement A1047 534 m² 215 m² 2014/10/01
1 Vc N 36, Malicorne (03600) DP Locaux AA23 4 635 m² 7 m² 2013/06/06

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CARRONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides