EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL - Permis de construire et DP

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382109916 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 07/01/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Père-Marc-en-Poulet.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 35430 à SAINT-PERE-MARC-EN-POULET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
07/01/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2019 - 12/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2019 - 12/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

2 autorisations sur la période 22/10/2019 - 12/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Père-Marc-en-Poulet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Tertre, Saint-Père-Marc-en-Poulet (35430) PC Locaux E204, E205 158 800 m² 1 300 m² 2023/12/12
Le Tertre, Saint-Père-Marc-en-Poulet (35430) PC Locaux E204, E205 158 800 m² 1 133 m² 2019/10/22

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE AVRIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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