2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
ETS JEAN SANSAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Francescas.
ETS JEAN SANSAN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47600 à Nérac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS JEAN SANSAN compte 4 autorisations recensées sur la période 30/01/2015 - 27/04/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS JEAN SANSAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/01/2015 - 27/04/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Francescas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS JEAN SANSAN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 112 Bousquet, Francescas (47600) | PC Locaux | D418, D143 | 25 740 m² | 720 m² | 2015/03/24 |
| Rte D Astaffort Guiraudet, Lamontjoie (47310) | PC Locaux | B135, B134 | 18 870 m² | 1 241 m² | 2015/01/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Francescas
1 autorisation
Lamontjoie
1 autorisation
Montagnac-sur-Auvignon
1 autorisation
Nérac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
