Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 225 Rue Clemenceau, Sainte-Marie-aux-Mines (68160) | PD | AI189 | 6 909 m² | 2024/07/01 |
ETS FASSLER JEAN CLAUDE - Permis de démolir
Active
388274383
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/07/1992
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ETS FASSLER JEAN CLAUDE
ETS FASSLER JEAN CLAUDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-aux-Mines.
Profil et organisation
ETS FASSLER JEAN CLAUDE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68160 à Sainte-Marie-aux-Mines.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETS FASSLER JEAN CLAUDE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.32B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de ETS FASSLER JEAN CLAUDE
Activité d’urbanisme de ETS FASSLER JEAN CLAUDE
ETS FASSLER JEAN CLAUDE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2024 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS FASSLER JEAN CLAUDE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/07/2024 - 01/07/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ETS FASSLER JEAN CLAUDE
1 autorisation sur la période 01/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-aux-Mines.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ETS FASSLER JEAN CLAUDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETS FASSLER JEAN CLAUDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOVIA
SIREN 352163869
Même département de siège
113 autorisations
8 PC
101 PA
4 PD
CONSTRUCTION TRADI MAISON INDIVIDUELLE
SIREN 401340674
Même département de siège
67 autorisations
66 PC
1 PA
BATIGE
SIREN 947350922
Même département de siège
65 autorisations
59 PC
2 PA
4 PD
MAISONS EDEN
SIREN 342073434
Même département de siège
47 autorisations
46 PC
1 PD
FONCIERE HUGUES AURELE
SIREN 408202034
Même département de siège
43 autorisations
2 PC
41 PA
RHIN HABITAT
SIREN 423593771
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur ETS FASSLER JEAN CLAUDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETS FASSLER JEAN CLAUDE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETS FASSLER JEAN CLAUDE ?
ETS FASSLER JEAN CLAUDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETS FASSLER JEAN CLAUDE ?
Le profil de ETS FASSLER JEAN CLAUDE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETS FASSLER JEAN CLAUDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETS FASSLER JEAN CLAUDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETS FASSLER JEAN CLAUDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable