2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ETS CHARBONNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Baudemont.
ETS CHARBONNIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71170 à Chauffailles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS CHARBONNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2013 - 05/08/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS CHARBONNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/06/2013 - 05/08/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Baudemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS CHARBONNIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Brionnais, Baudemont (71800) | PC Locaux | AB144, AB329 | 8 234 m² | 250 m² | 2015/08/05 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Du Village, Charolles (71120) | PC Locaux | ZB152 | 14 788 m² | 243 m² | 2013/06/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
