2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETAF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valognes.
ETAF est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 50700 à Valognes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETAF compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2018 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETAF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/06/2018 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Valognes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETAF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Route Hue De Caligny, Valognes (50700) | PC Locaux | ZD153 | 5 000 m² | 1 240 m² | 2023/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route De Caligny, Valognes (50700) | PC Locaux | ZD163 | 5 065 m² | 720 m² | 2018/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
