3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENTS MERCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vinzier.
ETABLISSEMENTS MERCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74500 à Vinzier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS MERCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2014 - 12/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS MERCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/08/2014 - 12/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vinzier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS MERCIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 265 Rte De Vers Les Granges Lieu-Dit Le Boutier, Vinzier (74500) | PC Locaux | A1004, A1005 | 23 390 m² | 1 908 m² | 2016/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 267 Rte De Vers Les Granges, Vinzier (74500) | PC Locaux | 0A1980, 0A1805 | 22 592 m² | 6 m² | 2014/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.