ETABLISSEMENTS BOURNIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de ETABLISSEMENTS BOURNIER
ETABLISSEMENTS BOURNIER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Chantemerle-les-Blés.
Profil et organisation
ETABLISSEMENTS BOURNIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26380 à PEYRINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETABLISSEMENTS BOURNIER
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1963
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETABLISSEMENTS BOURNIER
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENTS BOURNIER
ETABLISSEMENTS BOURNIER compte 5 autorisations recensées sur la période 10/01/2015 - 09/11/2020, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS BOURNIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS BOURNIER
1 autorisation sur la période 09/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS BOURNIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 58 Rue Jacquemart, Romans-sur-Isère (26100) | DP Logement | BI617, BI29 | 264 m² | 87 m² | 2020/11/09 |
Permis d'aménager de ETABLISSEMENTS BOURNIER
4 autorisations sur la période 10/01/2015 - 27/07/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Chantemerle-les-Blés. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Mathieu, Chantemerle-les-Blés (26600) | PA | AI142, AI486 | 2 585 m² | 2016/07/27 |
| Chem Du Pendillon La Platiniere, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) | PA | ZT87 | — | 2016/03/02 |
| Cotte-Sauvie, Parnans (26750) | PA | C787, C783 | — | 2015/09/01 |
| Saint Baudile, Saint-Bardoux (26260) | PA | B614, B622 | — | 2015/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENTS BOURNIER
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Chantemerle-les-Blés
1 autorisation
Parnans
1 autorisation
Romans-sur-Isère
1 autorisation
Saint-Bardoux
1 autorisation
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENTS BOURNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETABLISSEMENTS BOURNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.