2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL BELNA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plémet.
ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL BELNA est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 22210 à Plémet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL BELNA compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 27/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL BELNA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/05/2014 - 27/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Plémet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL BELNA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 119 Belna, Plémet (22210) | PC Locaux | YS86, YS87 | 53 865 m² | 411 m² | 2022/10/27 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Croix De Dom Martellin, Plémet (22210) | PC Locaux | YS86, YS87 | 53 865 m² | 1 115 m² | 2014/05/26 |
1 autorisation sur la période 27/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Plémet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Competence Etat 119 Belna, Plémet (22210) | PD | YS3, YS86 | 58 250 m² | 2026/04/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
