2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES CHAMBERY LA MOTTE-SERVOLEX (SAVOIE) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte-Servolex.
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES CHAMBERY LA MOTTE-SERVOLEX (SAVOIE) est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 73290 à La Motte-Servolex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES CHAMBERY LA MOTTE-SERVOLEX (SAVOIE) compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2021 - 05/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES CHAMBERY LA MOTTE-SERVOLEX (SAVOIE), permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Motte-Servolex. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES CHAMBERY LA MOTTE-SERVOLEX (SAVOIE) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1031 Avenue Charles Albert Exploitation Reinach, La Motte-Servolex (73290) | PC Locaux | CN7 | 329 884 m² | 995 m² | 2025/03/05 |
1 autorisation sur la période 27/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Motte-Servolex. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1031 Avenu Charles Albert, La Motte-Servolex (73290) | PD | CN7 | 3 842 m² | 2021/10/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
