2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU CENTRE NATIONAL DU COSTUME DE SCENE ET DE LA SCENOGRAPHIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moulins.
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU CENTRE NATIONAL DU COSTUME DE SCENE ET DE LA SCENOGRAPHIE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 03000 à Moulins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU CENTRE NATIONAL DU COSTUME DE SCENE ET DE LA SCENOGRAPHIE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2020 - 28/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU CENTRE NATIONAL DU COSTUME DE SCENE ET DE LA SCENOGRAPHIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/09/2020 - 28/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Moulins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU CENTRE NATIONAL DU COSTUME DE SCENE ET DE LA SCENOGRAPHIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Montilly Quartier Villars, Moulins (03000) | PC Locaux | BO407 | 280 m² | 20 m² | 2020/09/28 |
| Route De Montilly, Moulins (03000) | PC Locaux | BO407 | 3 804 m² | 20 m² | 2020/09/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
